Accident de cheval

En cas d'accident de cheval, les passionnés d'équitation comprennent que la pratique de ce sport implique des risques, notamment en raison de la nature imprévisible des chevaux. Cet article explore la responsabilité légale des clubs hippiques en cas d'accidents survenant lors d'activités encadrées telles que des cours ou des randonnées équestres.

Devoir de Sécurité des Clubs Hippiques

Quelle est la part de responsabilité du club hippique en cas d’accident ?

Le club hippique est débiteur d’un devoir de sécurité envers les cavaliers. Il doit prendre les mesures de prudence nécessaires, et se montrer diligent dans ses actions. En cas d’accident d’équitation dans le cadre des activités du club (cours etc..), le club peut engager sa responsabilité s’il a manqué à ce devoir.

Appréciation de la Responsabilité

Pour autant la responsabilité du club n’est pas systématique. Les juges vont apprécier si le club a rempli ou non son devoir de prudence. Ils prennent en compte pour cela, le rôle actif ou non du cavalier dans l’évènement qui a conduit à l’accident.

Cela a été le cas lors d’une randonnée équestre encadrée par un centre d’équitation. Un cavalier n’a pas suivi la consigne de la monitrice de rester derrière elle. En tentant de faire un demi-tour, il s’est placé dans la croupe d’un autre cavalier. Le pied du cavalier s’est coincé dans l’étrier d’un autre cheval qui tentait de se décaler.

Dans une telle situation, les juges ont considéré que si le moniteur est tenu d’un devoir de prudence, il ne peut pour autant pas assurer totalement la sécurité des cavaliers. Le cavalier a eu un rôle actif dans l’accident et a désobéi aux règles de sécurité. Ainsi le club n’est pas jugé responsable de l’accident - CA d'Aix-en-Provence, 7 juillet 2022, n° 21/08372 -.

Les juges vont également prendre en compte d’autres facteurs tel que par exemple, le niveau d’expérimentation et l’âge du cavalier ou encore le caractère du cheval. Ainsi ils pourront par exemple être plus exigent envers le club dans son devoir de prudence lorsque le cavalier est débutant ou très jeune. Au contraire, ils auront moins d’attente envers le club lorsque le cavalier est très expérimenté.

Les juges ont retenu la responsabilité d’un centre encadrant un séjour de vacances « poney passion » pour enfants. Lors d’une ballade au galop, une enfant de 13 ans était tombée au sol alors que son poney venait de trébucher.

La jeune fille de 13 ans disposant de son galop 7 avait demandé à monter sans selle. Les juges ont considéré que son enseignant avait manqué à son devoir de vigilance et de sécurité en acceptant que l’enfant monte son cheval a cru. En effet les enseignements jusqu’au galop 7 n’impliquent pas l’apprentissage de l’équitation sans selle. De plus, le jeune âge de l’enfant renforce le devoir de vigilance de l’enseignant. - CA d'Agen - ch. Civile, 7 avril 2021 / n° 19/00165 -

Précautions Recommandées pour les Clubs Hippiques

Pour éviter les litiges et assurer la sécurité des cavaliers, les clubs hippiques doivent mettre en place des mesures préventives robustes. Cela inclut une formation adéquate des moniteurs, l'élaboration de protocoles de sécurité clairs, et une évaluation régulière des risques. De plus, une communication efficace avec les cavaliers sur les règles de sécurité est essentielle pour minimiser les accidents.

Préconisations de la FFE: Le rapport de chute: cliquer

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le 01.06.2024