Les infections nosocomiales attrapées à l'hôpital
Infection nosocomiale avocat spécialisé?
Les infections nosocomiales, ou « infections associées aux soins (IAS) », sont des infections contractées dans un établissement de santé qui surviennent au cours ou au décours d’une prise en charge diagnostique, thérapeutique, palliative, préventive ou éducative d’un patient. L'infection sera nosocomiale si elle elle n’était ni présente, ni en incubation au début de la prise en charge par l' hôpital public ou la clinique privée, notamment dans les 48 premières heures d'hospitalisation.
Les principales sont les infections urinaires, les pneumopathies, les infections du site opératoire et les bactériémies.
Selon une étude de Santé Publique France publiée en 2018, les cinq micro-organismes les plus fréquent en France sont :
- Escherichia coli . Escherichia coli vit naturellement dans nos intestins
- Staphylocoque doré : le staphylocoque doré dont 40 % résistants à la méticilline). Staphylococcus aureus est présent dans la muqueuse du nez, de la gorge et sur le périnée d’environ 15 à 30 % des êtres humains.
- Enterococcus faecalis
- Pseudomonas aeruginosa . Pseudomonas aeruginosa est fréquente dans l’environnement, en particulier à l’hôpital.
-Staphylocoque epidermidis
Les infections nosocomiales principalement contractées sont des infections urinaires, des pneumopathies, des infections du site opératoire et des bactériémies.
Le mode de transmission d'une infection nosocomiale:
Il y a deux modes de transmission principales de ces infections :
- 1. Les agents infectieux proviennent du patient lui-même. Ils sont présents à la surface de la peau ou au niveau des muqueuses. La contamination a lieu lors de l’ouverture de la peau (pour un acte invasif comme l’introduction d’un cathéter, la pose de sondes ou de drains).
- 2. Les agents infectieux proviennent de l’environnement du patient: d’un autre malade, du personnel soignant, d’un élément contaminé (système d’air, eau, alimentation…)
- L'indemnisation d'une infection nosocomiale
L'article L 1142-1 alinéa 2 du Code de la Santé publique a institué un régime de responsabilité sans faute de l'établissement hospitalier, dans lequel est contracté une infection nosocomiale.
L'établissement de santé ne pourra se dégager de sa responsabilité qu'en rapportant la preuve d'une cause étrangère, preuve difficile. Le patient, ou sa famille si celui-ci est décédé, pourra alors obtenir une indemnisation, qui sera couverte par l'assurance obligatoire du service hospitalier ou du médecin.
Cependant, c'est l'office national d'indemnisation des accidents médicaux (ONIAM) qui indemnisera la victime dans les hypothèses les plus graves.
- L'indemnisation sera demandée, selon le cas, devant le juge judiciaire, le juge administratif ou la commission de conciliation et d'indemnisation (CCI) territorialement compétent.
Infections nosocomiales: questions-réponses
Le 24.03.2022